Charte fondamentale de la conurbation de Serena

[Ninorio]

CHARTE FONDAMENTALE DE LA CONURBATION DE SERENA
« Horizon urbain, dynamisme sans fin »

 

PRÉAMBULE
Les Cités libres et souveraines de Serena, Altalis, Charme-sur-Mer, Cité aurifère, Cittera, Riverouge, Rochefond et autres territoires associés, désireuses de renforcer leurs liens historiques, de promouvoir leur développement harmonieux et d’assurer leur sécurité commune ;
Considérant les avantages mutuels résultant d’une coopération renforcée dans les domaines économique, culturel, technologique et défensif ;
Résolues à préserver leur identité respective tout en œuvrant au sein d’une entité politique cohérente ;
Ont librement consenti à établir la présente Charte fondamentale de la Conurbation de Serena, laquelle constitue le socle juridique de leur association.

 

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TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 : Constitution et dénomination
1.1. Il est constitué entre les Cités signataires une entité politique et administrative dénommée « Conurbation de Serena », ci-après désignée « la Conurbation ».
1.2. La Conurbation est dotée de la personnalité juridique et dispose des attributions définies par la présente Charte.
1.3. Le siège administratif de la Conurbation est établi dans la Cité de Rochefond, au sein du Conseil Métropolitain de Serena.

Article 2 : Finalités et objectifs
2.1. La Conurbation a pour finalités :

• L’établissement d’un espace de paix et de prospérité partagée ;

• La coordination des politiques en matière de défense, de commerce et d’aménagement territorial ;

• La mutualisation des ressources et des savoirs au bénéfice de l’ensemble des Cités membres ;

• La préservation et la valorisation des patrimoines culturels et architecturaux des Cités membres.

2.2. Dans la poursuite de ces finalités, la Conurbation respecte l’identité et l’autonomie interne de chaque Cité membre conformément au principe de subsidiarité.

Article 3 : Territoire
3.1. Le territoire de la Conurbation comprend l’ensemble des territoires des Cités membres, incluant leurs dépendances et juridictions.
3.2. Les frontières externes de la Conurbation sont constituées par les limites extérieures des Cités membres périphériques.
3.3. L’espace maritime adjacent aux Cités côtières est placé sous juridiction commune dans la limite de douze blocs marins.

Article 4 : Symboles
4.1. La Conurbation adopte comme emblème un demi-soleil couchant avec des reflets sur l’eau, le tout sur fond azur.
4.2. La devise de la Conurbation est : « Horizon urbain, dynamisme sans fin. »

 

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TITRE II : ADHÉSION, RETRAIT ET EXCLUSION

Article 5 : Procédure d’adhésion
5.1. Toute Cité souveraine peut solliciter son adhésion à la Conurbation par demande écrite adressée au Conseil Métropolitain.
5.2. La demande d’adhésion doit être accompagnée d’un mémoire détaillant :

• L’organisation politique et administrative de la Cité candidate ;

• Ses ressources économiques et démographiques ;

• Les motifs de sa demande d’adhésion ;

• Son engagement à respecter intégralement la présente Charte.

5.3. L’examen de la demande d’adhésion se déroule selon les étapes suivantes :

• Étude préliminaire par la Commission d’Évaluation qui émet un avis consultatif ;

• Période probatoire de trois mois durant laquelle la Cité candidate participe aux délibérations du Conseil avec voix consultative ;

• Vote d’admission par le Conseil Métropolitain à la majorité qualifiée des deux tiers.

5.4. En cas d’admission, un Traité d’Adhésion est établi, précisant les conditions particulières applicables à la nouvelle Cité membre.

Article 6 : Retrait volontaire
6.1. Toute Cité membre peut se retirer de la Conurbation moyennant un préavis de douze mois notifié au Conseil Métropolitain.
6.2. Le retrait entraîne pour la Cité concernée :

• La cessation de ses droits et obligations au sein de la Conurbation ;

• L’obligation de s’acquitter des contributions financières dues jusqu’à la date effective du retrait ;

• La négociation d’accords bilatéraux pour régler les questions pendantes.

Article 7 : Suspension et exclusion
7.1. En cas de violation grave ou persistante des dispositions de la présente Charte, une Cité membre peut être suspendue ou exclue de la Conurbation.
7.2. La procédure de suspension ou d’exclusion est initiée par :

• Une résolution du Conseil Métropolitain adoptée à la majorité des deux tiers ;

• Ou une pétition signée par au moins trois Cités membres.

7.3. La suspension est prononcée pour une durée déterminée n’excédant pas douze mois.
7.4. L’exclusion est prononcée par vote unanime du Conseil Métropolitain, la Cité concernée ne participant pas au vote.

 

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TITRE III : INSTITUTIONS

Article 8 : Le Conseil Métropolitain
8.1. Le Conseil Métropolitain est l’organe délibératif suprême de la Conurbation.
8.2. Il est composé des représentants de chaque Cité membre, à raison de :

• Trois représentants pour les Cités de plus de 5000 habitants ;

• Deux représentants pour les Cités comptant entre 2000 et 5000 habitants ;

• Un représentant pour les Cités de moins de 2000 habitants.

8.3. Les représentants sont désignés selon les modalités propres à chaque Cité membre, pour un mandat de trois ans renouvelable.
8.4. Le Conseil Métropolitain adopte les actes législatifs de la Conurbation, approuve le budget commun et ratifie les traités avec les entités extérieures.

Article 9 : Le Directoire
9.1. Le Directoire est l’organe exécutif de la Conurbation.
9.2. Il est composé de cinq membres élus par le Conseil Métropolitain pour un mandat de trois ans.
9.3. Chaque membre du Directoire est responsable d’un domaine spécifique :

• Affaires générales et relations extérieures ;

• Commerce et artisanat ;

• Défense et sécurité ;

• Infrastructure et aménagement ;

• Culture et patrimoine.

9.4. Le Directoire assure l’exécution des décisions du Conseil Métropolitain et prépare le projet de budget annuel.

Article 10 : La Cour de Justice
10.1. La Cour de Justice est l’organe juridictionnel de la Conurbation.
10.2. Elle est composée de sept magistrats désignés pour six ans par le Conseil Métropolitain.
10.3. La Cour de Justice est compétente pour interpréter les dispositions de la présente Charte et résoudre les différends entre Cités membres.

 

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TITRE IV : COMPÉTENCES ET DOMAINES D’ACTION

Article 11 : Répartition des compétences
11.1. Les compétences sont réparties entre la Conurbation et les Cités membres selon le principe de subsidiarité.
11.2. Relèvent de la compétence exclusive de la Conurbation :

• La défense commune et la sécurité extérieure ;

• Les relations diplomatiques avec les entités extérieures ;

• La réglementation des échanges commerciaux externes.

Article 12 : Défense commune
12.1. La défense de la Conurbation est assurée par une force commune constituée de contingents fournis par les Cités membres.
12.2. Le commandement unifié de cette force est exercé par un Haut Commandant désigné par le Directoire.

Article 14 : Commerce et échanges
14.1. Il est établi au sein de la Conurbation un espace commercial unifié caractérisé par la libre circulation des biens, services et personnes.
14.2. Une monnaie commune, le Koin, est instituée comme unité de compte et moyen d’échange officiel au sein de la Conurbation.

 

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TITRE V : FINANCES

Article 17 : Budget de la Conurbation
17.1. La Conurbation dispose d’un budget annuel adopté par le Conseil Métropolitain.
17.2. Le budget est financé par les contributions des Cités membres et les droits perçus sur les échanges commerciaux.

Article 18 : Contributions des Cités membres
18.1. Chaque Cité membre verse une contribution annuelle au budget de la Conurbation.
18.2. Cette contribution est calculée selon une formule tenant compte de la population et des ressources économiques.

 

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TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 20 : Langues officielles
20.1. La langue officielle de la Conurbation est le français.
20.2. Les langues et dialectes locaux des Cités membres sont reconnus et respectés.

Article 21 : Citoyenneté
21.1. Tout ressortissant d’une Cité membre est citoyen de la Conurbation.
21.2. La citoyenneté de la Conurbation confère le droit de circuler et de s’établir librement dans toutes les Cités membres.

 

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TITRE VII : RÉVISION ET DISPOSITIONS FINALES

Article 23 : Procédure de révision
23.1. La présente Charte peut être révisée à l’initiative du Directoire ou d’au moins trois Cités membres.
23.2. Toute proposition de révision est soumise à l’examen préalable de la Cour de Justice.

Article 24 : Entrée en vigueur
24.1. La présente Charte entre en vigueur dès sa ratification par toutes les Cités fondatrices.

Article 25 : Dépôt et conservation
25.1. L’original de la présente Charte est déposé aux archives de la Bibliothèque d’Altalis.

 

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EN FOI DE QUOI, les représentants dûment mandatés des Cités fondatrices ont apposé leur signature au bas de la présente Charte.

FAIT À SERENA, le 25 février 2025, en un exemplaire unique qui sera conservé dans les archives de la Conurbation et dont une copie certifiée conforme sera remise à chacune des Cités signataires.